Le HHC, hexahydrocannabinol, c’est le nouveau produit qui séduit de plus en plus de consommateurs, de CBD ou de THC. Cette nouvelle drogue est présentée comme légale par de nombreux vendeurs. Quid en cas de contrôle routier, les explications et les conseils de Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la cour, Docteur en Droit.
Le HHC : une nouvelle drogue
De son vrai nom « hexahydrocannabinol », le HHC est un cannabinoïde synthétisé à partir du cannabidiol (CBD). Le HHC très en vogue en ce moment chez les consommateurs de stupéfiants et notamment de cannabis ou de CBD ne date pas d’hier, il a été synthétisé en 1944 par un chimiste américain Roger Adams
Contrairement à la présentation qui est faite du CBD, le HHC produit des effets beaucoup plus importants chez elle est consommateur. Certains biologistes vont jusqu’à expliquer que le HHC produit des effets est aussi puissants que le THC. Compte tenu des dosages plus ou moins importants de THC dans les produits à base de cannabis, des capsules ou des comprimés de HHC peuvent dès lors provoque des effets psychoactifs plus importants…
Le HHC : légal ou pas ?
Pour savoir si un produit en France est classé comme stupéfiants, il suffit de se référer à la liste qui en est dressée en consultant l’Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
À l’évidence, ce produit n’y figure pas aujourd’hui. Certains observateurs estiment que l’on pourrait considérer qu’en tant que cannabidiol de synthèse, le HHC pourrait être assimilé à un produit stupéfiant présent sur la liste. Les principes d’interprétation stricte de la loi pénale et le fait que la liste à rallonge de l’arrêté du 22 février 1990 soit régulièrement remise à jour plaidera pour une interprétation relativement simple des textes applicables : tant que le produit n’est pas désigné comme stupéfiant, il n’est pas considéré comme stupéfiants du point de vue de la loi pénale…
Cette question de la légalité du HHC, pourra les débats qui ont pu avoir lieu à propos de la consommation de protoxyde d’azote très en vogue chez les plus jeunes et même chez les mineurs.
A lire l’interview de Jean-Baptiste le Dall dans le Bien Public :
Gaz hilarant au volant : un « vide juridique » qui inquiète
Le HHC interdit au volant ou pas ?
Là encore, la loi pénale est interprétation stricte à partir du moment où on considère que le HHC n’est pas listé en tant que tel comme stupéfiant, au regard de la loi, son usage au volant n’est pas sanctionné.
On rappellera, par ailleurs que, qu’en matière de stupéfiants seule une analyse toxicologique, prouvant la consommation de produits prohibée, pourra entraîner une condamnation pénale.
En matière d’alcool au volant, il existe deux délits : le délit de conduite sous l’empire d’un état alcoolique qui repose sur des mesures obtenues par le biais d’un éthylomètre ou d’analyses sanguines (CEA) et un délit de conduite en état d’ivresse manifeste (CEI). Pour ce délit de CEIs, le juge peut entrer en voie de condamnation en se basant simplement sur les constatations faites par les agents au moment du contrôle.
Un tel délit n’existe pas en matière de stupéfiants au volant : une analyse toxicologique est toujours indispensable pour entrer en voie de condamnation. C’est ce qu’avait clairement posé la chambre criminelle de la Cour de cassation dans un arrêt de 2012 (Cass. Crim., 15 février 2012, n° de pourvoi: 11-84607)
Le HHC et les tests de dépistage
En théorie, les tests de dépistage utilisés par les forces de l’ordre ne devraient pas détecter la présence du HHC mais comme tout produit stupéfiant ou assimilé, il n’est pas interdit d’imaginer que le produit est pu être contaminé par d’autres produits, ou mélangé volontairement avec d’autres produits comme du CBD…
On conseillera au conducteur, ayant consommé un produit non considéré comme stupéfiants, mais ressortant en positif à l’issue d’un test de dépistage, de systématiquement solliciter la contre-expertise et une prise de sang.
Le HHC un produit interdit du jour au lendemain
Le principe d’une liste établie par voie réglementaire donne la possibilité aux pouvoirs publics de classer du jour au lendemain, le HHC comme produit stupéfiant.
Si effectivement le HHC produit et des effets psychoactifs aussi importants que le THC, et que sa consommation se généralise notamment grâce à la commercialisation qui en est faite par certaines boutiques spécialisées en CBD, il aurait été étonnant que les autorités ne classent pas le HHC comme produits stupéfiants.
Depuis la première version de cet article, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a classé le HHC et deux de ses dérivés le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la liste des stupéfiants. (Cf. Décision du 12/06/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants)
Les choses sont désormais claires, en cas de contrôle routier et d’analyse positive au HHC, au HHCO ou au HHCP ce sont à des poursuites délictuelles pour conduite après usage de stupéfiants auxquelles le conducteur devra faire face;
On conclura ces propos en rappelant l’essentiel : à savoir que les produits stupéfiants ou les produits produisant des effets similaires peuvent entraîner chez le conducteur une perte de réactivité et une évaluation lourdement perturbée de son environnement. En d’autres termes, en cas de perte de contrôle d’un véhicule découlant de la consommation de HHC et d’accident corporel, le conducteur sera poursuivi pour blessures involontaires et les condamnations risquent d’être très lourdes…
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