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Avocat stupéfiant au volant

avocat assurance alcool au volant stupéfiants

Alcool au volant ou conduite sous stupéfiants : pas d’assurance ?

En cas de condamnation pour alcool au volant ou conduite après usage de stupéfiants, l’assurance couvre-t-elle d’éventuels dommages causés au tiers ou subis par le conducteur ? Jean-Baptiste le Dall,
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Avocat HHC au volant

HHC au volant : la nouvelle drogue en « vente libre », légale ou pas au volant ?

Le HHC, hexahydrocannabinol, c’est le nouveau produit qui séduit de plus en plus de consommateurs, de CBD ou de THC. Cette nouvelle drogue est présentée comme légale par de nombreux
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Avocat HHC au volant

THC, Cannabis au volant, explications et conseils pour se défendre 

Le cannabis au volant, le THC constitue la grande majorité des dossiers de conduite après usage de stupéfiants. Au-delà du nombre, ce produit présente évidemment des spécificités qui ont des
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Avocat héroïne cocaïne au volant

Cocaïne, héroïne ou encore amphétamines au volant : comment se défendre ?

Cocaïne, héroïne ou encore amphétamines au volant : quelles conséquences pour le permis de conduire, quelle position adopter pour se défendre ? Les conseils de Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la
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Avocat CBD au volant Cannbidiol

Le piège du CBD au volant en cas de contrôle routier, attention à la suspension de permis de conduire !

CBD, l’arrivée sur le marché de ce produit a priori légal a amené de nombreux consommateurs à revoir leurs habitudes de consommation. Mais attention, contrairement au discours de nombreux marchands,
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Analyses en laboratoire obligatoire conduite après usage de stupéfiants

Conduite après usage de stupéfiants : pas de condamnation sans analyse en laboratoire !

La jurisprudence en matière de conduite après usage de stupéfiants et des analyses en laboratoire n’a pas bougé depuis 2012 sur cette question. Jean-Baptiste le Dall avait eu à l’époque
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Avocat contre expertise stupéfiants permis de conduire

Conduite après usage de stupéfiants la contre-expertise est de droit, mais… Cass. Crim., 22 juin 2021, n°21-80013

La chambre criminelle de la Cour de cassation vient encore de rappeler que la contre-expertise en matière de conduite après usage de stupéfiants est de droit. Problème : la mise
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Avocat conduite après usage de stupéfiants qpc

L’infraction de conduite après usage de stupéfiants constitutionnelle QPC 09/12/2011

Avec la Question Prioritaire de Constitutionnalité, les juges du Conseil Constitutionnel peuvent désormais vérifier la conformité d’une disposition législative à la Constitution et aux principes à valeur constitutionnelle. C’est ce
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Analyses en laboratoire obligatoire conduite après usage de stupéfiants

Conduite après usage (et non sous l’influence) de stupéfiants, Crim, 8 juin 2011

Jean-Baptiste le Dall revient sur cet arrêt rendu par la Chambre criminelle de la Cour de cassation qui vient rappeler que le délit de stupéfiants au volant prévu par le
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